Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles Méreuil
SARL CHARPENTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3925373
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
Charles Méreuil de CHARPENTIER

Présentation de la marque Charles Méreuil

Déposée le 7 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Charles Méreuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTIER domicilié(e) 11 route de Paris - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 234 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHARPENTIER, M. Jean-Marc CHARPENTIER domicilié(e) 11 route de Paris - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque Charles Méreuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Méreuil est expirée depuis le 7 juin 2022.

CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : SHAMSY. , DELAPLACE , BLUE BOY ENTERPRISE , ART-IF-ICE , HENRI LAURENT , ARMAGEDON , CHARLES DARREL , BLUE BOY , DE VICENTIN , MARIE SARA


SARL CHARPENTIER, SARL - 11 route de Paris - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France - SIREN 445234321


SARL CHARPENTIER, M. Jean-Marc CHARPENTIER - 11 route de Paris - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.